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Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE – ESTANDON VIGNERONS
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SOLE ANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLE ANNE
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE – ESTANDON VIGNERONS, Société Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3178944
Date de dépôt :
08/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
08/08/2022
SOLE ANNE de LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE – ESTANDON VIGNERONS

Présentation de la marque SOLE ANNE

Déposée le 8 août 2002 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE – ESTANDON VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « SOLE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE – ESTANDON VIGNERONS domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE – ESTANDON VIGNERONS domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque SOLE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLE ANNE est expirée depuis le 8 août 2022.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE – ESTANDON VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , Eytières , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , L'ESTANDON , insolence estandon , ESTANDON , "LA CAVE DES SEIGNEURS" , LES RESTANQUES


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE – ESTANDON VIGNERONS, Société Coopérative à Capital Variable - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE – ESTANDON VIGNERONS - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2507024 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-10

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